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DROIT DU TRAVAIL

 

Les Conventions collectives

  • La négociation d’une convention collective
  • Le champ d’application d’une convention collective
  • L’obligation de la convention collective


Le recrutement du salarie

  • la déclaration préalable à l’embauche 
  • les autres formalités obligatoires 
  • les documents à remettre au salarié
  • l’intégration des salariés
  • les obligations à l’égard du salarié
  • le recrutement des séniors
  • Les formalités d'embauche simplifiées dans les petites entreprises


Les Contrats de travail

  • L a forme du contrat de travail
  • Les règles de rédaction du contrat de travail
  • Les périodes d’essai
  • Les obligations synallagmatiques
  • Le contrat à durée déterminée indéterminée (CDI)
  • Le contrat à durée déterminée (CDD) 
  • Le contrat de travail à temps partiel
  • Le contrat de travail intermittent
  • Le contrat de travail temporaire


Les
aides à l’embauche

  • Exonérations ou allègements de charges sociales (ZRU)
  • Exonérations ou allègements de charges sociales (ZRR),
  • Exonérations ou allègements de charges sociales (ZFU),
  • Les exonérations ou allègements de charges sociales (ZRD)
  • Les exonérations ou allègements de charges sociales (BER) 
  • Contrat unique d’insertion,
  • Contrat de professionnalisation
  • Dispositif général d’allègement des cotisations patronales de sécurité sociale sur les bas et moyens salaires (réduction dite « Fillon »),


Le temps de travail

  • Aménagement du temps de travail
  • La durée légale du travail
  • La journée de solidarité
  • Les heures supplémentaires :
  • Le régime fiscal et social des heures supplémentaires et des heures complémentaires
  • Le temps de travail des jeunes de moins de 18 ans
  • Le travail à temps partiel
  • Le travail de nuit
  • Le travail du dimanche
  • convention de forfait annuel en heures
  • la convention de forfait annuel en jours


La Rémunération

  • Le principe de libre rémunération et ses limites
  • Le bulletin de paie
  • Le paiement des salaires
  • La rémunération et la motivation
  • La rémunération et l’équité sociale
  • La rémunération directe
  • La rémunération périphérique


Gestion de la
Formation professionnelle

  • Le plan de formation
  • La protection sociale du salarié pendant la formation
  • La rémunération pendant la formation
  • La VAE)
  • Le bilan de compétences
  • Le contrat d’apprentissage
  • Les périodes de professionnalisation
  • Les contrats de formation en alternance
  • Le congé individuel de formation ( CIF)
  • Le droit individuel à la formation  (DIF)
  • Les contributions de l’employeur
  • Les obligations de l’employeur
  • Les OPCA
  • Les congés destinés aux représentants du personnel


La gestion des congés et absences des salariés

  • La maladie
  • La Maternité
  • La Paternité
  • L’adoption


Départ du salarié de l’entreprise

  • Départ en retraite
  • La Démission
  • Le Licenciement
  • Le Départ négocié ; Transaction
  • La Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée